Mentions Légales

Éditeur du site
Raison sociale : xxx Forme juridique : xxx Capital social : xxx € Siège social : [À compléter - adresse complète] RCS : [À compléter - ex: RCS Paris 123 456 789] SIRET : [À compléter - 14 chiffres] APE/NAF : [À compléter - ex: 6201Z] TVA Intracommunautaire : [À compléter - ex: FR12345678901] Directeur de publication : [À compléter - Nom du dirigeant]
  • Téléphone : 06 52 04 83 17
  • Email : confidentialite@sior.fr
Hébergement
Hébergeur : IONOS Adresse : 7, place de la Gare - BP 70109 57201 SARREGUEMINES Téléphone : 09 70 80 89 11
Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Données personnelles et cookies

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :
  • Par email : confidentialite@sior.fr

Cookies

Ce site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies, mais certaines fonctionnalités du site pourraient ne plus être disponibles.

Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@sior.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

SIOR ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage de quelque nature qu'il soit résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de SIOR.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Crédits
Conception et réalisation : M.RICARD
Dernière mise à jour : [Date à compléter]